Tous lestéléchargements

Téléchargement de l'Application BEHVA

L'application BEHVA pour les utilisateurs d'Androidcliquez ici
L'application BEHVA pour les utilisateurs d'IOScliquez ici

Téléchargements des documents

Il est important de pouvoir trouver rapidement tous les documents dont vous avez besoin.

Vous trouverez, ci-dessous, une liste de documents téléchargeables classés par ordre alphabétique en fonction du sujet traité.

ASSURANCES VIA BEHVA

Formulaire de demande d'assuranceCliquez ici
Formulaire véhicule de sociétéCliquez ici
Lettre type pour renoncer un contrat existantCliquez ici
Demande de dérogation au cas où il n'y a pas de véhicule quotidienCliquez ici
Dépliant d'informationCliquez ici
Conditions générales des différentes polices d'assurancesCliquez ici

CARTE D'IDENTITE FIVA

Nouvelle procédureCliquez ici

CLUBS

Slides 28.11.2020 - Séminaire au sujet des asbl et du nouveau Code des sociétés et des associationscliquez ici
Syllabus asblcliquez ici
Document au sujet de l’impact de la crise du coronavirus sur le fonctionnement des asbl cliquez ici
Statuts types pour une asbl avec une seule catégorie de membres cliquez ici
Statuts types pour une asbl avec plusieurs catégories de membres cliquez ici
Feuille de route et chronologie en vue de procéder aux modifications de statuts de l’asblcliquez ici

CONTROLE TECHNIQUE

En Flandre : instruction (uniquement en néerlandais)Cliquez ici
En agglomération bruxelloise : InstructionCliquez ici
En Wallonie : InstructionCliquez ici
Dossier BEHVA en cas de problème(s) avec le contrôle techniqueCliquez ici

CYCLOMOTEURS

Dossier demande d'attestation de datation pour cyclomoteurs - version pdf Cliquez ici

FICHE D'IDENTIFICATION BEHVA

Dossier demande de Fiche d'Identification BEHVA - version pdf Cliquez ici
Dossier demande de Fiche d'Identification BEHVA - version wordCliquez ici

VEHICULE SANS DOCUMENTS

Dossier demande pour les véhicules sans documents - version pdf Cliquez ici
Annexe(s):